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Couverture du livre

DCG 4 - Droit fiscal 2010/2011

Manuel et Applications

Emmanuel Disle

Jacques Saraf

Marque: Dunod
Collection Expert Sup - 190 x 240 mm - 672 pages - 2010 - 4e éd.
EAN13 : 9782100547210

Prix : 38 €



Clair et synthétique, ce manuel traite de façon exhaustive le programme du DCG 4, Droit fiscal. Illustré de nombreux exemples, il en étudie tous les aspects, facilite leur compréhension et leur mise en pratique immédiate. Les notions clefs sont systématiquement définies et la mémorisation du cours est renforcée par le recours fréquent à une présentation en tableau. Les nombreuses applications thématiques de complexités différentes permettent la mise en pratique immédiate des connaissances. Un index et une table des matières détaillées sont proposés en fin d’ouvrage. Les corrigés des applications sont publiés dans un ouvrage à part.
Cette 4e édition est entièrement à jour de l’actualité juridique, an particulier de la loi de finances 2010.
 

Sommaire :

Introduction générale. La TVA. Principes et champ d’application. Territorialité. TVA exigible. TVA déductible. Déclaration et paiement. Imposition des résultats des entreprises individuelles (et sociétés assimilées). Imposition du résultat des entreprises: principes généraux. Imposition des BIC. Produits imposables. Charges déductibles. Régime des plus ou moins-values. Détermination du résultat imposable. Aides fiscales accordées aux entreprises. Imposition des résultats des sociétés relevant de l’IR. Impôt sur les sociétés. Principes et champ d’application. Assiette. Régime d’imposition des plus ou moins-values dans les sociétés soumises à l’IS. Liquidation et paiement de l’IS. Impôt sur le revenu. Principes et champ d’application. Traitements et salaires. Revenus des capitaux mobiliers. Rémunérations des dirigeants de sociétés. Revenus fonciers. Bénéfices non commerciaux. Bénéfices agricoles. Plus-values des particuliers. Liquidation, déclaration et paiement. Droits d’enregistrement. Constitution des sociétés. ISF. Impôts locaux. Taxes assises sur les salaires. Contrôle fiscal. Annexes. Index. Table des matières détaillées.


 

Mots-clés :


 

Public :

Candidats au DCG; Classes prépa au DCG (2e année). Etudiants en licence de gestion. Etudiants au CNAM/INTEC.