DCG 10 - Comptabilité approfondie - Corrigés 2023-2024

Sommaire

Introduction générale au droit  Le droit. finalités, règles et branches Les sources du droit La preuve de droits subjectifs L'organisation judiciaire Les modes alternatifs de règlement des conflits (MARD). Cas de synthèse 1
Les personnes et les biens  Les personnes Les commerçants, personnes physiques Les autres professionnels de la vie des affaires Les théories du patrimoine La propriété Les applications particulières de la propriété. Cas de synthèse 2
L'entreprise et les contrats  Théorie générale du contrat. la formation Théorie générale du contrat. l'exécution Les contrats de l'entreprise. cas général Les contrats de l'entreprise. spécificités. Cas de synthèse 3
L'entreprise et ses responsabilités  Les responsabilités civiles et pénales La responsabilité civile délictuelle. Cas de synthèse 4